DRAFT — VALIDATION JURIDIQUE / DPO REQUISE. Ce document est un projet de travail rédigé par l'équipe technique. Il ne constitue pas un avis juridique et ne suffit pas, en l'état, à établir la conformité du service. Toute mise en ligne ou communication externe exige sa relecture et sa validation par un conseil juridique et par le délégué à la protection des données.
Version 2026-09-14.1, projet de travail, non publié.
Cookies et stockage local
Ce que le service dépose dans votre navigateur, pourquoi, et ce qu'il ne dépose jamais.
1. Le principe
Psytria n'utilise que ce qui est strictement nécessaire à son fonctionnement. Ces éléments sont exemptés de consentement au titre de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et des lignes directrices de la CNIL. Aucun bandeau n'est donc affiché.
Aucun cookie publicitaire. Aucun cookie de mesure d'audience. Aucun traceur tiers. Aucun pixel. Ni sur les parcours sensibles (Premier contact, espace, messagerie, notes, agents), ni ailleurs.
2. Les cookies déposés
| Nom (indicatif) | Rôle | Durée | Déposé par |
|---|---|---|---|
| Cookie de session | Vous reconnaître une fois connecté à votre espace. Posé après la connexion par lien. | Trente jours au plus, renouvelé à l'usage ; supprimé à la déconnexion. | Le service (serveur d'API), sur son propre domaine. |
| Cookie de langue | Mémoriser la langue de l'interface (français, anglais, chinois). | Un an. | Le service. |
| Cookie de rôle de développement | Sélectionner un rôle de test. N'existe qu'en développement, jamais en production. | Session. | Le service, hors production uniquement. |
Le cookie de session est marqué Secure (transmis uniquement en HTTPS) et SameSite=Lax (non transmis depuis un autre site). Il ne contient aucune donnée sur vous, seulement un identifiant opaque de session.
3. Le stockage local du navigateur
| Élément | Rôle | Durée |
|---|---|---|
| Mode d'affichage | Mémoriser votre préférence de thème (clair, sombre, système). | Jusqu'à ce que vous le changiez ou effaciez les données du site. |
| Réponses en cours du Premier contact, sans espace | Vous permettre de reprendre un parcours interrompu sur le même appareil. | Le temps de la session ; effacé à la fin du parcours ou à la fermeture. |
Le stockage local ne quitte pas votre navigateur. Il n'est lu par aucun tiers. Les réponses en cours du Premier contact y restent tant que vous n'avez pas terminé ; si vous partagez votre appareil, effacez-les depuis le parcours ou depuis les réglages du navigateur.
4. Ce qui n'est pas déposé
- Aucun cookie de publicité, de reciblage ou de réseau social.
- Aucun outil de mesure d'audience, même « exempté ».
- Aucun pixel de suivi dans les pages ni, lorsqu'ils seront activés, dans les e-mails du service.
- Aucune empreinte de navigateur (fingerprinting).
- Aucun cookie de prestataire de visioconférence en dehors de la page de consultation, et aucun cookie de suivi de sa part ; ce point est à vérifier avec le prestataire retenu.
5. Ressources tierces
Les pages du service sont servies depuis nos propres domaines. Lorsqu'une page de consultation en visio charge la bibliothèque du prestataire de visioconférence, celle-ci ne dépose aucun traceur ; ce point est à vérifier et sera précisé ici. Aucune police de caractères, aucun script, aucune image n'est chargé depuis un service de publicité ou de mesure.
6. Ce que « strictement nécessaire » veut dire ici
Un élément est strictement nécessaire quand le service ne peut pas rendre ce que vous lui demandez sans lui. Trois cas, et seulement trois :
| Besoin | Élément | Sans lui |
|---|---|---|
| Rester connecté à votre espace entre deux pages | Cookie de session | Il faudrait se reconnecter par lien à chaque page. |
| Lire l'interface dans la langue choisie | Cookie de langue | L'interface reviendrait à la langue par défaut à chaque visite. |
| Reprendre un Premier contact interrompu, sans espace | Stockage local des réponses en cours | Le parcours repartirait de zéro après un rechargement. |
Le mode d'affichage est une commodité, stockée localement, qui ne suit personne et ne quitte pas l'appareil.
7. Par parcours
| Parcours | Cookies | Stockage local | Traceurs |
|---|---|---|---|
| Page d'accueil, annuaire, pages légales | Langue | Mode d'affichage | Aucun |
| Premier contact, sans espace | Langue | Mode d'affichage, réponses en cours | Aucun |
| Espace personnel, messagerie, notes, agents | Session, langue | Mode d'affichage | Aucun |
| Consultation en visio | Session, langue | Mode d'affichage | Aucun ; bibliothèque du prestataire à vérifier |
| Portail professionnel | Session, langue | Mode d'affichage | Aucun |
8. Comment gérer ces éléments
Vous pouvez supprimer les cookies et le stockage local depuis les réglages de votre navigateur. Sans le cookie de session, vous devrez vous reconnecter par lien. Sans le cookie de langue, l'interface reviendra à la langue par défaut. Bloquer tous les cookies empêche la connexion à l'espace, mais pas le Premier contact ni la consultation de l'annuaire.
9. Modifications
Si le service venait à utiliser un jour un élément soumis à consentement, cette page serait mise à jour avant son activation et un mécanisme de choix serait proposé. Les parcours sensibles resteraient sans traceur, dans tous les cas.
Pour toute question : [à compléter].